Marque expirée - Marque en non vigueur

PULSCARE
SA CARE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97705953
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2017

Présentation de la marque PULSCARE

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA CARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSCARE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARE domicilié(e) 18 à 22, Rue Bernard,93012 BOBIGNY (dossier no 2352445) - 93012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.R.E domicilié(e) 18 à 22, Rue Bernard, Z.I. Les Vignes,93012 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2352445) - 93012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULSCARE est expirée depuis le 24 novembre 2017.

SA CARE a également déposé les autres marques suivantes : EVERFIT , TRANSQUICK


SA CARE Société Anonyme - 18 à 22, Rue Bernard,93012 BOBIGNY (dossier no 2352445) - 93012 - France - SIREN 301291720


C.A.R.E - 18 à 22, Rue Bernard, Z.I. Les Vignes,93012 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2352445) - 93012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 2 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371619 - Publication au BOPI 2003-06-02

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352445 - Publication au BOPI 2007-10-04

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Appareils de rééducation Appareil de mesure Articles de gymnastique, et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Appareils de musculation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].